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L'Avocat dui clergé / P. Caulet
Titre : L'Avocat dui clergé Type de document : texte imprimé Auteurs : P. Caulet, *Auteur Editeur : Paris : Lethielleux Année de publication : 1897 Importance : XXIV-947-88 p. Format : 18 cm Catégories : Clergé : jurisprudence
Droit civil ecclésiastiqueL'Avocat dui clergé [texte imprimé] / P. Caulet, *Auteur . - Paris : Lethielleux, 1897 . - XXIV-947-88 p. ; 18 cm.
Catégories : Clergé : jurisprudence
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A5551 A-3955 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Capitula sive leges ecclesiasticae et civiles / Charlemagne(Charles 1er le Grand)
Titre : Capitula sive leges ecclesiasticae et civiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlemagne(Charles 1er le Grand), *Auteur ; Louis 1er le Pieux, *Auteur Editeur : Parisiis[Paris] : Chappelet Année de publication : 1603 Format : 18 cm Note générale : in-8° Catégories : Droit civil
Droit civil ecclésiastiqueCapitula sive leges ecclesiasticae et civiles [texte imprimé] / Charlemagne(Charles 1er le Grand), *Auteur ; Louis 1er le Pieux, *Auteur . - Parisiis[Paris] : Chappelet, 1603 . - ; 18 cm.
in-8°
Catégories : Droit civil
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A6439 A-4659 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Code manuel des lois civiles ecclésiastiques / Armand Ravelet
Titre : Code manuel des lois civiles ecclésiastiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Armand Ravelet, *Auteur Mention d'édition : 2 Editeur : Paris : Palmé Année de publication : 1873 Importance : 445 p. Format : 19 cm Note générale : 8°/G-I-6 Catégories : Droit civil ecclésiastique Code manuel des lois civiles ecclésiastiques [texte imprimé] / Armand Ravelet, *Auteur . - 2 . - Paris : Palmé, 1873 . - 445 p. ; 19 cm.
8°/G-I-6
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A3177 A-1704 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Code des la religion et des moeurs / Mensy
Titre : Code des la religion et des moeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Mensy, *Auteur Editeur : Paris : Humblot Année de publication : 1770 Importance : LXXXII-594+438 p. Format : 18 cm Note générale : 8°/G-II-7 2 volumes in-8° Catégories : Droit civil ecclésiastique Code des la religion et des moeurs [texte imprimé] / Mensy, *Auteur . - Paris : Humblot, 1770 . - LXXXII-594+438 p. ; 18 cm.
8°/G-II-7 2 volumes in-8°
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A3227 A-1756 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Collection des lois...décrets...relatifs aux cultes depuis le Concordat / Rivals
Titre : Collection des lois...décrets...relatifs aux cultes depuis le Concordat Type de document : texte imprimé Auteurs : Rivals, Auteur Editeur : Paris : Rivals Année de publication : 1813 Importance : XXIV-344 p. Format : 20 cm Catégories : Concordat de 1801
Culte : législation
Droit civil ecclésiastiqueCollection des lois...décrets...relatifs aux cultes depuis le Concordat [texte imprimé] / Rivals, Auteur . - Paris : Rivals, 1813 . - XXIV-344 p. ; 20 cm.
Catégories : Concordat de 1801
Culte : législation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité A5549 A-3953 Livre Fonds Ancien Adultes Disponible Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastique / Michel André
PermalinkCours complet de droit canonique et de jurisprudence canonico-civile / B. Duballet
PermalinkCours de droit canon,dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastique / Michel André
PermalinkCours...de la législation civile ecclésiastique / Michel André
PermalinkDécisions de plusieurs questions et differens qui se présentent tant aux Cours ecclésiastiques que séculières / Jean Rochette
PermalinkLe Droit ecclésiastique dans ses principes généraux / Georges Phillips
PermalinkHistoire du droit public ecclésiastique françois (accompagnée des vies des papes Alexandre VI et Léon X) par Monsieur D.B.. / N. Du Boulay
PermalinkInstitution du droit ecclésiastique / Claude Fleury
PermalinkInstitution au droit ecclésiastique de France / Charles Bonel
PermalinkInstitutiones juris ecclesiastici / Joseph Laurent
PermalinkInstitutiones juris publici ecclesiasticii quas in scholis Pontifici seminarii romani... / Félix Cavagnis
PermalinkLa Jurisprudence civile-ecclésiastique au presbytère... / J. Maitrier
PermalinkDe justitia secundum doctrinam theologicam / P.H. Marres
PermalinkManuel de droit public ecclésiastique / François Verdier
PermalinkManuel du droit public ecclésiastique français,contenant les libertés de l'Eglise gallicane / Louis Dupin
PermalinkManuel pratique de droit civil ecclésiastique / A. Campion
PermalinkMemento juris ecclesiastici publici et privati / F. Deshayes
PermalinkNouveau recueil des édits,déclarations...concernant la juridiction ecclesiastique / anonyme
PermalinkLe Nouveau stile général des notaires apostoliques / Gilles Alliot
PermalinkLa Pratique de la juridiction ecclésiastique...fondée sur le droit commun et sur le droit particulier au Royaume / DUCASSE
PermalinkRecueil des édits,déclarations et arrests rendus en faveur des curés...et autres bénéficiers / anonyme
PermalinkRésolution des plus importantes questions de la Coutume et du barreau et de plusieurs cas de conscience touchant les droits et les devoirs reciproques des seigneurs et vassaux,des / Roger André de La Paluelle
PermalinkRésolutions de plusieurs cas de conscience et des plus importantes questions du barreau touchant les droits et devoirs...des seigneurs et vassaux ,des patrons et des curez,tant pou / Roger André de La Paluelle
PermalinkSacerdoticum et imperium,seu jus publicum civile ecclesiasticum / Salvatore Pallottini
PermalinkTraité de la legislation des cultes et spécialement du culte catholique:ou du droit ecclésiastique / Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
PermalinkDe usus et systematica deductione juris naturalis et ecclesiastici publici / Jacob Lallingen
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